Témoin public

Arceau

Code 21016, Côte-d’Or

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationConseil du 6 juillet 2021Preuve
24/10/2026DélibérationConseil du 21 septembre 2021Preuve
24/10/2026DélibérationConseil du 7 décembre 2021Preuve
24/10/2026DélibérationConseil du 1er mars 2022Preuve
24/10/2026DélibérationConseil du 24 mai 2022Preuve
24/10/2026DélibérationConseil du 2 août 2022Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 27 septembre 2022Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 18 octobre 2022Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 12 décembre 2022Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 30 janvier 2023Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 21 mars 2023Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 23 juin 2023Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 26 septembre 2023Preuve
24/10/2026DélibérationProcès-verbal du 5 décembre 2023Preuve
24/10/2026DélibérationProcès verbal du 06 février 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.