Témoin public

Jugeals-Nazareth

Code INSEE 19093, SIREN 211909304, Corrèze

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération duPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération du 18.09.26 : Vente de matériels communauxPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération du 18.09.26 : Acquisition de brasseurs d'air pour l'écolePreuve
21/10/2026DélibérationAl sur le SCOT Sud CorrèzePreuve
21/10/2026DélibérationDélibération du 26.05.26 - Réfection Voirie CommunalePreuve
21/10/2026DélibérationDélibération du 16.04.26 - Approbation budget 2026 primitifPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération du 16.04.26 - Taux d'imposition 2026Preuve
21/10/2026DélibérationDélibération du 16.04.26 - Subventions aux associations 2026Preuve
21/10/2026Délibération7 PV CM 23 Fevrier 2021Preuve
21/10/2026Délibération6 PV CM 17 Novembre 2020Preuve
21/10/2026Délibération5 PV CM 06 Octobre 2020Preuve
21/10/2026Délibération4 PV CM 21 Juillet 2020Preuve
21/10/2026Délibération3 PV CM 07 Juillet 2020Preuve
21/10/2026Délibération2 PV CM 09 Juin 2020 1Preuve
21/10/2026Délibération1 PV CM 23 Mai 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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