Témoin public

Eyrein

Code INSEE 19081, SIREN 211908108, Corrèze

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2025-49Preuve
21/10/2026DélibérationProcès Verbal du 12 Novembre 202 5Preuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2025-50 Subvention à l'association Nature et LoisirsPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2025-51 Passation du contrat d'assurance statutaire du personnelPreuve
21/10/2026DélibérationPROCES VERBAL du 9 Décembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-02 Avenant n°1 BachelleriePreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-03 Avenant n°2 BachelleriePreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-04 Demande de subentionPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-05 Demande de subventionPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-06 Diagnostique RadonPreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-08 Ouverture et fermeture de la pêchePreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-10 Attribution ponctuelle d'une aide financièrePreuve
21/10/2026DélibérationDélibération 2026-11 Demande de subventionPreuve
21/10/2026Décision2026-39 Décision modificativePreuve
21/10/2026DélibérationPV du 5 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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