Témoin public

Branceilles

Code INSEE 19029, SIREN 211902903, Corrèze

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationSéance du 28 juillet 2025Preuve
21/10/2026DélibérationSéance du 06 octobre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationSéance du 03 novembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationSéance du 15 décembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationSéance du 9 février 2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance CM du 09.03.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 21.03.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 27.03.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 09.04.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 28.04.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 19.05.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 05.06.2026 21h30Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 07.07.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 04.08.2026Preuve
21/10/2026DélibérationPV séance du 29.09.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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