Témoin public

Bort-les-Orgues

Code INSEE 19028, SIREN 211902804, Corrèze

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2023Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 9 octobre 2023Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 04 décembre 2023Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 19 Février 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 29 Juillet 2024Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2025Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 27 Février 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 22 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 29 avril 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 2026Preuve
21/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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