Témoin public

Thauvenay

Code INSEE 18262, SIREN 211802624, Cher

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_12 election délégués SDE18Preuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_11 election des membres CCASPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_10 fixant le nb membres CCASPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_09 versement des indemnités des adjointsPreuve
24/10/2026Délibération2026_08 Tableau du conseil municipalPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_06 election des adjointsPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_05 création du nombre d’adjointsPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_04 election du mairePreuve
24/10/2026DélibérationPV de la séance du 20 03 2026 (002)Preuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_034 correction de la délib 2026_027Preuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_032 retrait délibérationPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_031 délégué CNASPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_030 Redevances SPANCPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_029 Fongibilité BP AsstPreuve
24/10/2026DélibérationDélibération 2026_028 Fongibilité communePreuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.