Témoin public

Quantilly

Code INSEE 18189, SIREN 211801899, Cher

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 07 avril 2025Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 19 mai 2025Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 27 octobre 2025Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 24 novembre 2025Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 08 janvier 2026Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 2 mars 2026Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 21 mars 2026Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 23 avril 2026Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 5 juin 2026Preuve
24/10/2026DélibérationPV du 5 juin 2026Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 16 juillet 2026Preuve
24/10/2026DélibérationPV du 16 juillet 2026Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 16 septembre 2026Preuve
24/10/2026DélibérationPV du 16 septembre 2026Preuve
24/10/2026DélibérationDélibérations du 21 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 24/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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