Témoin public

Charentonnay

Code INSEE 18053, SIREN 211800537, Cher

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationDélibération n°1 du 29 janvier 2024Preuve
18/10/2026DélibérationDélibération n°2 du 29 janvier 2024Preuve
18/10/2026DélibérationDélibération n°3 du 29 janvier 2024Preuve
18/10/2026DélibérationDélibérations n°1, 2, 3 et 4 du 13 mai 2024Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 16 septembre 2024Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 30 octobre 2024Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 07 février 2025Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 1er avril 2025Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 1er avril 2025 (Délibération n°1)Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 23 juin 2025Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 8 septembre 2025Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 18 mai 2026Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 5 juin 2026Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 7 septembre 2026Preuve
18/10/2026DélibérationRegistre des délibérations – Séance du 5 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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