Témoin public

Argenvières

Code INSEE 18012, SIREN 211800123, Cher

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026Délibération2025_44 Adoption du PV du 17-10.Preuve
18/10/2026Délibération2026_01 Délibération portant approbation du PV de la séance du 05-12-25.Preuve
18/10/2026Délibération2026_02 Délibération du quart en investissement.Preuve
18/10/2026DélibérationPV de la séance du 29-01-26.Preuve
18/10/2026Délibération2026 03 06 PV séance.Preuve
18/10/2026Délibération2026_18A PV élections du maire et des adjoints.Preuve
18/10/2026Délibération2026_18A Tableau du CM.Preuve
18/10/2026Délibération2026 04 15 PV séance.Preuve
18/10/2026Délibération2026_31 Approbation du PV de la séance du 22-03.Preuve
18/10/2026Délibération2026_42 Délibération approuvant la fongibilité des crédits.Preuve
18/10/2026Délibération2026 05 26 PV séance.Preuve
18/10/2026Délibération2026_52 Approbation du PV de la séance du 05-06.Preuve
18/10/2026Délibération2026_55 Délibération autorisant l'ordonnateur à admettre en non-valeur les listes dont les créances irrécouvrables unitaires sont inférieures à 100 euros.Preuve
18/10/2026Délibération2026_63 Approbation du PV du 30-06-2026.Preuve
18/10/2026Délibération2026_73 Institution de la Taxe sur la vacance des locaux - refus du CM.Preuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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