Témoin public

Apremont-sur-Allier

Code INSEE 18007, SIREN 211800073, Cher

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS CM 10/12/2025Preuve
18/10/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 10/12/2025Preuve
18/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS CM 21/03/2026Preuve
18/10/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 21/03/2026Preuve
18/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS CM 24/04/2026Preuve
18/10/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 24/04/2026Preuve
18/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS CM 05/06/2026Preuve
18/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS CM 08/07/2026Preuve
18/10/2026DélibérationCONSEIL MUNICIPAL DU 08/07/2026Preuve
18/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS CM 04/09/2026Preuve
18/10/2026ArrêtéArrêtés municipaux du 03/01/2020Preuve
18/10/2026ArrêtéArrêtés municipaux du 05/05/2020Preuve
18/10/2026ArrêtéArrêtés municipaux du 08/06/2020Preuve
18/10/2026ArrêtéArrêtés municipaux du 8/12/2020Preuve
18/10/2026ArrêtéARRETE 2020-11-1- arrêté permanent interdisant le stationnement des gens du voyagePreuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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