Témoin public

Thézac

Code INSEE 17445, SIREN 211704457, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal 04 novembre 2024Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 27 Janvier 2025Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 07 avril 2025Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 19 mai 2025Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 28 juillet 2025Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 06 octobre 2025Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 08 décembre 2025Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 23 février 2026Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 10 mars 2026Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 22mars 2026Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 30 mars 2026Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 27 avril 2026Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 11 mai 2026Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 05 juin 2026Reçu
15/10/2026Délibération01 Procès-verbal du 31 aout 2026_Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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