Témoin public

Thénac

Code INSEE 17444, SIREN 211704440, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026Délibération2026 51 AFFAIRES GENERALES DELIBERATION AUTORISANT LA SIGNATURE CONVENTION AVEC LA SEMIS POLE MEDICALPreuve
15/10/2026Délibération2026 53 AFFAIRES GENERALES DELIBERATION FORMATION ELUS FIXATION DES CREDITS AFFECTESPreuve
15/10/2026Délibération2026 55 FINANCES DELIBERATION MODIFIE ATTRIBUTION PARTICIPATION AUX ELEVES DE THENACPreuve
15/10/2026ArrêtéArrete creation de places de stationnements 2Preuve
15/10/2026ArrêtéArrete bruits de voisinagePreuve
15/10/2026ArrêtéArrete bruit espace MaguierPreuve
15/10/2026ArrêtéArrete stationnement rue DiderotPreuve
15/10/2026ArrêtéArrete rue des CharmillesPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrete fermeture parc 20 decembre 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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