Témoin public

Taillebourg

Code INSEE 17436, SIREN 211704366, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 04 04 2024Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 29 02 2024Reçu
15/10/2026DélibérationCompte Rendu du CM du 17 07 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 12 06 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 10 04 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 27 03 2025Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 06 03 2025 1Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 08-10-2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte-rendu du 04-09-2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 02-07-2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 05-06-2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 05-06-2026 grands électeurs –Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 17-04-2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 10-04-2026Reçu
15/10/2026DélibérationTableau du CM – 21-03-2026Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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