Témoin public

Semoussac

Code 17424, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 4 fevrier 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 1er avril 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 3 juin 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 9 septembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 4 novembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 9 decembre 2025Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 10 fevrier 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 4 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCompte rendu election maire et adjoints 22 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 31 mars 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 5 mai 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 5 juin 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 21 juillet 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 1er septembre 2026Preuve
10/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU seance du 29 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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