Témoin public

Saint-Eugène

Code INSEE 17326, SIREN 211703269, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 21 mai 2024Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 27 juin 2024Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 24 juillet 2024Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 19 septembre 2024Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 24 octobre 2024Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 12 decembrePreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 30 janvierPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 27 fevrierPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 10 avrilPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 22 maiPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 10 juilletPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 26 aoutPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 2 octobrePreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 13 novembrePreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du 23 decembrePreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte