Témoin public

Saint-Clément-des-Baleines

Code 17318, Charente-Maritime

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 2 octobre 2025Preuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 06 novembre 2025Preuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2025Preuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal de l’élection du Maire et des Adjoints du 20 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 07 avril 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 11 mai 2026Preuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026 – désignation des délégués pour SénatorialesPreuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 30 juillet 2026Preuve
15/10/2026ArrêtéArrêté 2026-90-PM- Réglementation de l’occupation de domaine publicPreuve
15/10/2026Arrêté2024-80 – Portant interdiction de circulation aux piétons dune et abords des bunkers.Preuve
15/10/2026Arrêté2023-10 Réglementation de l’utilisation des bouches et poteaux d’incendiePreuve
15/10/2026Arrêté2017-72 Portant sur la propreté de la communePreuve
15/10/2026Arrêté2023-152 portant sur la réglementation des nuisances sonoresPreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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