Témoin public

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Code INSEE 17240, SIREN 211702402, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 12 février 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 9 décembre 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 7 novembre 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 12 septembre 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 3 juillet 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 21 mai 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 11 avril 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 14 mars 2024Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 12 février 2024Preuve
15/10/2026DélibérationConseil municipal du 20 mars 2025Preuve
15/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 8 décembre 2025Preuve
15/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 29 septembre 2025Preuve
15/10/2026DélibérationCompte-rendu sommaire du conseil municipal du 23 juin 2025Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 23 juin 2025Preuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations approuvées en séance le 20 mars 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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