Témoin public

Lussant

Code 17216, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCR du CM du 09 09 25Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 09 10 25Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 17 11 25Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 16 12 25Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 05 01 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 20 03 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 13 04 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 27 04 2026 RepareReçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 05 06 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCR du CM du 20 07 2026Reçu
15/10/2026ArrêtéArrete Municipal contre les nuisances sonores du voisinageReçu
15/10/2026ArrêtéArrete circulation petit cheminReçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu
15/10/2026ArrêtéArrete stationnement marche gourmandReçu
15/10/2026ArrêtéArrete circulation chemin des fougeresReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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