Témoin public

Jonzac

Code INSEE 17197, SIREN 211701974, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationCompte rendu du 29 septembre 2025Preuve
18/10/2026DélibérationProcès Verbal du 25 juin 2025Preuve
18/10/2026DélibérationCompte rendu du 25 juin 2025Preuve
18/10/2026DélibérationProcès Verbal du 14 avril 2025Preuve
18/10/2026DélibérationCompte rendu du 14 avril 2025Preuve
18/10/2026DélibérationProcès-Verbal du 24 mars 2025Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-Rendu du 24 mars 2025Preuve
18/10/2026DélibérationProcès-Verbal de l'élection du maire et des adjointsPreuve
18/10/2026DélibérationProcès verbal du 20 mars 2026Preuve
18/10/2026DélibérationProcès verbal du 8 avril 2026Preuve
18/10/2026DélibérationProcès verbal du 29 avril 2026Preuve
18/10/2026DélibérationProcès-Verbal du 5 juin 2026Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du 5 juin 2026Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-Rendu du 23 juillet 2026Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-Rendu du 28 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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