Témoin public

Échillais

Code INSEE 17146, SIREN 211701461, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationAnnexeReçu
15/10/2026DélibérationApprobation du règlement intérieur du Conseil MunicipalReçu
15/10/2026DélibérationApprobation du PV du 25/02/2026 et 20/03/2026Reçu
15/10/2026DélibérationDésignation d’un secrétaire de séanceReçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbalReçu
15/10/2026DélibérationApprobation du PV du 07/05/2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbalReçu
15/10/2026DélibérationApprobation du PV du 05/06/2026Reçu
15/10/2026DélibérationDésignation d’un secrétaire de séanceReçu
15/10/2026Délibération74 2026 Designation secretaire de seanceReçu
15/10/2026DélibérationDésignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateursReçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbalReçu
15/10/2026DélibérationApprobation du PV du 09/07/2026Reçu
15/10/2026DélibérationDésignation d’un secrétaire de séanceReçu
15/10/2026ArrêtéDocument à téléchargerReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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