Témoin public

Courcelles

Code INSEE 17125, SIREN 211701255, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 15 NOVEMBREPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 07 FEVRIER 1Preuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 03 AVRILPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 03 JUILLETPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 09 OCTOBREPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 16DECEMBREPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 19 FEVRIERPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 02 AVRILPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU 12 NOVEMBREPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 21 JANVIERPreuve
15/10/2026DélibérationPV 01 AVRILPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 08 AVRILPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 01 JUILLETPreuve
15/10/2026DélibérationCOMPTE RENDU 30 SEPTEMBREPreuve
15/10/2026ArrêtéArrete permanent interdisant lutilisation des barbecues et des feux de plein airPreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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