Témoin public

Champagne

Code 17083, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationProcès verbal du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationCompte rendu du ConseilReçu
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinéesReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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