Témoin public

Archingeay

Code 17017, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – 21 Chemin des ÉcureuilsReçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Déménagement 4 rue de la MairieReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Trail du Bois CharmantReçu
15/10/2026ArrêtéSans objetReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire relatif à la circulation et à la divagation des chiensReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire prescrivant la lutte contre les bruits de voisinageReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Renouvellement du réseau d’eau potableReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Chemin des NoisetiersReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Chemin des PépinièresReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Chemin des Boutons d’OrReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Chemin des TilleulsReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Chemin des ÉcureuilsReçu
15/10/2026ArrêtéArrêté du Maire – Rue de l’ÉgliseReçu
15/10/2026ArrêtéA rrêté du Maire – Chez Braudeau et Che z PépinReçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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