Témoin public

Angoulins

Code 17010, Charente-Maritime

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationSéance du 3 novembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 15 septembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 30 juin 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 26 mai 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 7 avril 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 10 mars 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 27 janvier 2025Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 29 juin 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 5 juin 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 18 mai 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 30 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 21 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 23 février 2026Reçu
15/10/2026DélibérationSéance du 26 janvier 2026Reçu
15/10/2026DélibérationCompte-rendu de la séance du 21 septembre 2026Reçu

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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