Témoin public

Rioux-Martin

Code INSEE 16279, SIREN 211602792, Charente

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 19 12 2025 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 19 11 2025 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 30 09 2025 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 31 07 2025 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 23 04 2025 signéPreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 17 03 2025 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 26 02 2025 signéPreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le10 09 2026 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 07 07 2026 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 05 06 2026 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 31 03 2026 signéePreuve
18/10/2026DélibérationPV élections maire et adjoints communes 2026 signé retour PrefPreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 21 03 2026 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 11 03 2026 signéePreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations prises le 20 01 2026 signéePreuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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