Témoin public

Montignac-Charente

Code 16226, Charente

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 8 février 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 26 février 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 18 mars 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 23 avril 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 3 juin 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 15 juillet 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 29 octobre 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2024Preuve
18/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 09 décembre 2024Preuve
18/10/2026DélibérationProcès verbal du 17 mars 2025Preuve
18/10/2026DélibérationProcès verbal du 15 avril 2025Preuve
18/10/2026DélibérationProcès verbal du 16 juin 2025Preuve
18/10/2026ArrêtéArrêté temporaire de circulationPreuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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