Témoin public

Mainzac

Code INSEE 16203, SIREN 211602032, Charente

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationPV-du-conseil-du-23-02-2024-1Preuve
18/10/2026DélibérationDeliberation-subventions-voyages-scolairesPreuve
18/10/2026DélibérationPV-du-conseil-du-12-04-2024Preuve
18/10/2026DélibérationDélibération demande de subvention pour l’installation de deux citernes incendiePreuve
18/10/2026DélibérationPV du Conseil du 28-06-2024Preuve
18/10/2026DélibérationDélibération assurance risques statutaires CDGPreuve
18/10/2026DélibérationPV du Conseil du 27-09-2024Preuve
18/10/2026DélibérationDélibération participation complémentaire prévoyancePreuve
18/10/2026DélibérationPV du Conseil du 06-12-2024Preuve
18/10/2026DélibérationDélibération Inscription de chemins au plan départemental promenade et randoPreuve
18/10/2026DélibérationPV du Conseil du 21-02-2025Preuve
18/10/2026DélibérationPV du Conseil du 09-04-2025Preuve
18/10/2026DélibérationDélibération portant modification du temps de travail d’un emploi à temps non completPreuve
18/10/2026DélibérationPV du Conseil du 08-07-2025Preuve
18/10/2026DélibérationPV du Conseil du 26-08-2025Preuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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