Témoin public

Gensac-la-Pallue

Code INSEE 16150, SIREN 211601505, Charente

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 13 février 2025Preuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 7 avril 2025Preuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations 30 juin 2025Preuve
18/10/2026DélibérationListe des déibérations CM du 05 septembre 2025Preuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 3 novembre 2025Preuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations du conseil municipal du 4 décembre 2025Preuve
18/10/2026DélibérationListe des délibérations du 9 février 2026Preuve
18/10/2026Délibération2026-08-001 Approbation du PV CM 30 juin 2026 , pdf)Preuve
18/10/2026Délibération2026-08-001 Approbation PV conseil municipal du 30 juin 2026 , pdf)Preuve
18/10/2026Décision2026-08-002 Decision budgetaire modificative N°1 , pdf)Preuve

Actes datés ici depuis le 18/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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