Témoin public

Brie

Code 16061, Charente

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DécisionD2025-8-2 Décision modificative n°1 au Budget généralPreuve
15/10/2026DécisionD2025-8-1 Décision modificative n° 1 au Budget Régie de transportPreuve
15/10/2026DécisionD2025-9-4 Décision budgétaire modificative n° 2 au Budget GénéralPreuve
15/10/2026DélibérationSans objetPreuve
15/10/2026DélibérationD2026-4-1 Adoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
15/10/2026DélibérationD2026-5-1 Elections sénatoriales : désignation des délégués du Conseil MunicipalPreuve
15/10/2026ArrêtéArrêté chasse 2025-2026Preuve
15/10/2026ArrêtéArrêté Allée des Essarts aux Gailledrats portant sur la mise en place d’un stop au carrefour RD 388 et VC 14Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026Arrêté« rue de l’Observatoire » du 1er septembre au 1er novembre 2026Preuve
15/10/2026Arrêté« route de Verrières » du 12 octobre au 17 octobre 2026Preuve
15/10/2026ArrêtéD941 D113 D105 du 5 octobre au 16 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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