Témoin public

Boutiers-Saint-Trojan

Code INSEE 16058, SIREN 211600580, Charente

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026Arrêté2026 058 0049 : arrêté portant autorisation DP 16 058 26 00022Preuve
15/10/2026Arrêté2026 058 0056 : arrêté portant non opposition DP 16 058 00026Preuve
15/10/2026Arrêté2026 058 0057 : arrêté accord tacite DP 16 058 00003Preuve
15/10/2026Arrêté2026 058 0058 : arrêté portant autorisation CUb 16 058 00013Preuve
15/10/2026ArrêtéSans objetPreuve
15/10/2026DélibérationCR du CM du 03/07/2026Preuve
15/10/2026DélibérationCR du CM du13/03/2026Preuve
15/10/2026DélibérationCR du CM du 20/03/2026Preuve
15/10/2026DélibérationCR du CM du 29/04/26Preuve
15/10/2026DélibérationCR du CM du 21/05/26Preuve
15/10/2026DélibérationCR du CM du 05/06/26Preuve
15/10/2026Délibération2_1: PV de l'installation du conseil et de l'élection du MairePreuve
15/10/2026DélibérationSans objetPreuve
15/10/2026DélibérationSans objetPreuve
15/10/2026Délibération5-1 : Désignation des délégués CM et leurs suppléants élection sénatorialePreuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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