Témoin public

Bouëx

Code INSEE 16055, SIREN 211600556, Charente

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026Délibération04- Compte rendu CM du 19 Décembre 2021Preuve
15/10/2026Délibération03- Compte rendu CM du 27 septembre 2021Preuve
15/10/2026Délibération02- Compte rendu CM du 07 juin 2021Preuve
15/10/2026Délibération01- Compte rendu CM du 08 février 2021Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 05 décembre 2022Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 26 septembre 2022Preuve
15/10/2026Délibération04- Compte rendu CM 04 juillet 2022Preuve
15/10/2026Délibération03 – Compte rendu CM du 02 mai 2022Preuve
15/10/2026Délibération02- Compte rendu CM du 28 MARS 2022Preuve
15/10/2026Délibération01- Compte rendu CM du 14 février 2022Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 20 avril 2026Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 30 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 21 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 02 mars 2026Preuve
15/10/2026DélibérationCompte rendu CM du 19 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 15/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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