Témoin public

Roumégoux

Code INSEE 15166, SIREN 211501663, Cantal

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationSéance du 10 septembre 2024Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 13 novembre 2024Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 11 décembre 2024Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 31 janvier 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 19 février 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 2 avril 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 20 mai 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 8 juillet 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 10 septembre 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 5 novembre 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du15 décembre 2025Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 27 janvier 2026Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 28 avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 5 juin 2026Preuve
17/10/2026DélibérationSéance du 30 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.