Témoin public

Quézac

Code INSEE 15157, SIREN 211501572, Cantal

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 18.09.2025Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 24.10.2025Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 28.11.2025Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 19.12.2025Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 27.02.2026Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 20.03.2026Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 18.04.2026Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 05.06.2026Preuve
17/10/2026DélibérationConseil Municipal du 31.07.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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