Témoin public

La Monselie

Code INSEE 15128, SIREN 211501283, Cantal

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
29/10/2026DélibérationCréation d'un emploi d'agent technique polyvalent à temps complet à compter du 1er octobre 2025 et annulation délibérationPreuve
29/10/2026DélibérationAdoption procès-verbal séance du 12 avril 2025Preuve
29/10/2026DélibérationSignature du procès verbal de transfert de compétencePreuve
29/10/2026DélibérationDélibération 2025_025 budget primitif CommunePreuve
29/10/2026DélibérationDélibération 2025_019 annulé AssainissementPreuve
29/10/2026DélibérationDélibération 2025_018 annule AssainissementPreuve
29/10/2026DélibérationDélibération 2025_017 annulé Résidence seniorsPreuve
29/10/2026DélibérationDélibération 2025_013 annulé Résidence SéniorsPreuve
29/10/2026DélibérationDélibération 2025_012 annulé Résidence séniorsPreuve
29/10/2026ArrêtéArrêté et signatures CAPreuve
29/10/2026ArrêtéArrêté et signature budgetPreuve
29/10/2026DélibérationAnnule et remplace la délibération 2025_009 Projet Résidence Séniors Contrat Cantal DéveloppementPreuve
29/10/2026DélibérationAdoption procès verbal séance du 22 février 2025Preuve
29/10/2026DélibérationAnnule et remplace la délibération 2024_035 Fonds Cantal Solidaire 2025 demande de subvention dans le cadre des travaux à la salle polyvalentePreuve
29/10/2026DélibérationAdoption procès verbal séance du 22 novembre 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 29/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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