Témoin public

Marcenat

Code INSEE 15114, SIREN 211501143, Cantal

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationListe des deliberations du CM 07 07 26Preuve
17/10/2026DélibérationPV DU CM DU 05 06 26Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2026Preuve
17/10/2026DélibérationAFFICHAGE REUNION DU CM le 25 09 26Preuve
17/10/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 25 09 26Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu de la reunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2026Preuve
17/10/2026ArrêtéArrete accordant le PC01511423S0004Preuve
17/10/2026ArrêtéArrete reglementation circulation rte serrePreuve
17/10/2026ArrêtéArrete reglementant la circulationPreuve
17/10/2026ArrêtéArrete AR 020 2025Preuve
17/10/2026ArrêtéARRETE 15 aout journeePreuve
17/10/2026ArrêtéARRETE 15 aout soireePreuve
17/10/2026ArrêtéArreté municipal pose chicanePreuve
17/10/2026ArrêtéArrete interdiction stationner fetePreuve
17/10/2026ArrêtéARRETE 15 08 26Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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