Témoin public

Ferrières-Saint-Mary

Code INSEE 15069, SIREN 211500699, Cantal

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 6 février 2023Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2023Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2023Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2023Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 27 novembre 2023Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2024Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2024Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 8 juillet 2024Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2025Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 2025Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2025Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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