Témoin public

Champs-sur-Tarentaine-Marchal

Code INSEE 15038, SIREN 211500384, Cantal

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationPV du CM du 17 mars 2025 approuvé par CM du 15 Avril 225Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du CM 17 Mars 2025Preuve
17/10/2026DélibérationListe des délibérations du 17 mars 2025Preuve
17/10/2026DélibérationPV du 30 janvier 2025Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du CM du 30 Janvier 2025Preuve
17/10/2026DélibérationDélibération du CM du 03 septembre 2026Preuve
17/10/2026DélibérationListe des délibérations du 05 Juin 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 05 Juin 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV du CM du 05 Juin 2026 approuvéPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 28 Avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV du CM du 28 avril 2026 approuvéPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 21 Mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV du 21 Mars 2026 approuvé par CM du 28 avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationApprobation du PV du CM du 14 mars approuvé par CM du 28 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 26 Février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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