Témoin public

Anglards-de-Salers

Code INSEE 15006, SIREN 211500061, Cantal

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026Délibération10 novembre 2023Preuve
17/10/2026Délibération8 décembre 2023Preuve
17/10/2026Délibération16 février 2024Preuve
17/10/2026Délibération8 mars 2024Preuve
17/10/2026Délibération23 mai 2024Preuve
17/10/2026Délibération20 septembre 2024Preuve
17/10/2026Délibération12 décembre 2024Preuve
17/10/2026Délibération21 mars 2025Preuve
17/10/2026Délibération30 mai 2025Preuve
17/10/2026Délibération5 septembre 2025Preuve
17/10/2026Délibération4 décembre 2025Preuve
17/10/2026Délibération6 mars 2026Preuve
17/10/2026Délibération20 mars 2026Preuve
17/10/2026Délibération10 avril 2026Preuve
17/10/2026Délibération23 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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