Témoin public

Villers-Bocage

Code INSEE 14752, SIREN 211407523, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationPV de la réunion du 19 mai 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 19 mai 2026Preuve
17/10/2026DélibérationListe des délibérations du 19 mai 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV réunion du 9 avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 9 avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationListe des délibérations du 9 avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV de la réunion du 20 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV de la réunion du 2 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 2 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationListe des délibérations du 2 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV de la réunion du 26 janvier 2026Preuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 26 janvier 2026Preuve
17/10/2026DélibérationListe des délibérations du 26 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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