Témoin public

Tracy-Sur-Mer

Code INSEE 14709, SIREN 211407093, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2023Preuve
17/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 18 octobre 2023Preuve
17/10/2026Délibération20240117 Procès-verbalPreuve
17/10/2026Délibération20240918 Procès-verbalPreuve
17/10/2026Délibération20241106 Procès-verbalPreuve
17/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 12 novembrePreuve
17/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2025Preuve
17/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2025Preuve
17/10/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 19 février 2025Preuve
17/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2026Preuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
17/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 14 février 2026Preuve
17/10/2026ArrêtéArrete 11 220Preuve
17/10/2026ArrêtéArrete 22 2020Preuve
17/10/2026ArrêtéArrêté 25 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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