Témoin public

Thury-Harcourt-le-Hom

Code INSEE 14689, SIREN 200060572, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationCompte-rendu de la séancePreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 31 janvierPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 20 décembrePreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 29 novembrePreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 25 octobrePreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 27 septembrePreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 30 aoûtPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 26 juilletPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 28 juinPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 31 maiPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 26 avrilPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 29 marsPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 24 févrierPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 27 janvierPreuve
17/10/2026Délibération– Séance du 5 janvierPreuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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