Témoin public

Rosel

Code 14542, Calvados

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCM 20 mars 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCM 26 juin 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCM 2 octobre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCM 11 décembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCM 9 février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCM 4 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCM 20 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCM 18 mai 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCM 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCM 29 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte