Témoin public

Potigny

Code INSEE 14516, SIREN 211405162, Calvados

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 juin 2025 à 18h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2025 à 18h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 novembre 2025 à 18h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2025 à 18h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2026 à 18h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 mars 2026 à 18h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 mars 2026 à 15h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 avril 2026 à 19h00Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 mai 2026 à 18h00Preuve
16/10/2026DélibérationPV CM 5 JUIN 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 7 juillet 2026 à 19h00Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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