Témoin public

Monceaux-en-Bessin

Code 14436, Calvados

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCR CONSEIL N° 1 20 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCR CONSEIL N°2 30 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCR CONSEIL N°3 27 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du CM du 22 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20072026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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