Témoin public

Coquainvilliers

Code INSEE 14177, SIREN 211401773, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026Délibération2024.01.15 compte renduPreuve
16/10/2026Délibération2024 06_Compte rendu CMPreuve
16/10/2026Délibération2024 09_Compte rendu CMPreuve
16/10/2026Délibération2024 11_Compte rendu CMPreuve
16/10/2026Délibération2024 12_Compte rendu CMPreuve
16/10/2026Délibération2025 03 03_Compte rendu CMPreuve
16/10/2026Délibération2025 03 31_Compte rendu CMPreuve
16/10/2026Délibération2025 06 30_Conseil Municipal-Procès verbalPreuve
16/10/2026Délibération2025 09 01_Conseil Municipal-Procès verbalPreuve
16/10/2026Délibération2025 10 13_Conseil Municipal-Procès verbalPreuve
16/10/2026Délibération2025 12 01_Procès Verbal-Conseil MunicipalPreuve
16/10/2026Délibération2026 06 05_Proces-verbal de séancePreuve
16/10/2026Délibération2026 05 11_Procès-verbal-conseil municipalPreuve
16/10/2026Délibération2026 03 09_Procès Verbal de séancePreuve
16/10/2026Délibération2026 08 24_Procès verbal de séancePreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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