Témoin public

Cauvicourt

Code INSEE 14145, SIREN 211401450, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 23 octobre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationPV du CM du 25 aout signe sans secretairePreuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 23 octobre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 26 janvier 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 12 février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal du 12 février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal de l’élection du Maire et des AdjointsPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal du 20 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 09 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal du 09 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal du 05 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 14 septembre 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-Verbal du 14 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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