Témoin public

Carpiquet

Code INSEE 14137, SIREN 211401377, Calvados

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationVoir le compte rendu du Conseil municipal du 28 février 2022Preuve
16/10/2026DélibérationVoir le compte rendu du Conseil municipal du 27 juin 2022Preuve
16/10/2026DélibérationVoir le compte rendu du Conseil municipal du 19 septembre 2022Preuve
16/10/2026DélibérationVoir le compte rendu du Conseil municipal du 13 novembre 2023Preuve
16/10/2026DélibérationVoir le compte rendu du Conseil municipal du 21 mars 2026 : Procès verbalPreuve
16/10/2026DélibérationVoir le compte rendu du Conseil municipal du 21 mars 2026 : Liste des délibérations examinéesPreuve
16/10/2026DélibérationVoir le compte rendu du Conseil municipal du 30 mars 2026 : Procès verbalPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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