Témoin public

Bourguébus

Code INSEE 14092, SIREN 211400924, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 9 février 2023Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 10 octobre 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 26 juin 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 28 mars 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 5 février 2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 2 décembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 7 octobre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 4 septembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 5 juin 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 25 mars 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 27 janvier 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 2 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 21 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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