Témoin public

Asnelles

Code INSEE 14022, SIREN 211400221, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14.11.2024Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 24.01.2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 27.03.2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 14.04.2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 02.06.2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 23.09. 2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18.12.2025Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 Janvier 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 Février 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal 5 Mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 Mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 28 Mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 29 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 10 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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