Témoin public

Amayé-sur-Orne

Code INSEE 14006, SIREN 211400064, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 25 juin 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 25 juin 2025Preuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 24 septembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 24 septembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 17 décembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 17 décembre 2025Preuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 11 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 11 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 20 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 20 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 29 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 29 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal de la réunion du 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationDélibérations du 16 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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